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ANTENNES RELAIS à DARDILLY le BAS

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21/07/2011

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Nous avons besoin de votre soutien, plus nous serons nombreux, plus nous avons des chances de préserver notre lieu de vie et la santé de chacun.Nous avons besoin de votre soutien, plus nous serons nombreux, plus nous avons des chances de préserver notre lieu de vie et la santé de chacun.
     

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Le 01 juin 2011

L'OMS classe les rayonnements des téléphones mobiles potentiellement cancérigènes

 

Le 04/02/09

Bouygues télécoms condamné en appel a démonté ses antennes à Tassin la demi lune

 

Bouygues télécoms condamné  pour risques de troubles sur la santé

à Tassin la demi lune (Rhone) a enlever ses antennes relais

(voir le jugement)

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Plus d'antennes dans les clochers de l'Ain: l'évêque de Belley et  le conseil épiscopale décide de résilier les contrats avec les opérateurs dans 12 clochers de l'Ain, au nom du principe de précaution.

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Les Dangers des ondes électromagnétiques

Portables en accusation (extrait1)

Portables en accusation (extrait 2)

Portables en accusation (extrait3)

CONTACT AVEC LA MAIRIE

En date du 19 Novembre 2006, la mairie de Dardilly à été informé de ce problème qui concernent de nombreux foyers sur Dardilly. A l'heure actuel, la mairie se contente de je cite:"se fier à ce qui leur est dit qui est en principe largement vérifié et respecter en terme de prudence." Mais quand on sait que l'A.F.S.S.E, l'organisme habilité à contrôler la nocivité éventuelle des antennes relais, c'est vu remettre en cause par une mission d'enquête menée par l’I.G.E. et l’I.G.A.S. Notamment sur les conditions dans lesquelles ont étés nommés les experts de l’A.F.S.S.E, en effet il a été mis en évidences que plusieurs experts avaient des liens directs ou indirects avec les opérateurs de téléphonie mobile. Le 21 Février 2007, madame le maire, suite à un rendez-vous en mairie, tient à indiquer qu'elle applique la loi et se base sur l' aide-mémoire n°304 de l'OMS de mai 2006 ainsi elle ne souhaite pas modifier son point de vue, malgré les études contradictoires connues, mais reste très attentive sur le sujet........Le 21/02/07, il est demandé par courriel à madame le maire, ce qu'elle pense de la proposition de loi N° 2491(relative à la réduction des risques pour la santé publique des installations et des appareils de téléphonie mobile). Pas de réponse à ce jour, malgré deux nouveaux courriels à son attention et malgré son intervention dans le progrès du 08/04/07  où madame le maire déclare :"Quand on est interpellé par des Dardillois, sur n'importe quel sujet, ce n'est pas anodin. On reçoit toujours les gens qui nous sollicitent, et rapidement. Leurs problèmes ne nous passent pas au dessus de la tête."..........

Lors du rendez vous de Février 2007, j'informe madame le maire qu'au sein de l'école Saint joseph une maîtresse a remarqué un changement de comportement chez les élèves , lorsqu'ils se trouvent en salle d'évolution, depuis la rentée 2006 ; difficulté à se concentrer et à se reposer.   Suite à des mesures de champs électromagnétiques, les valeurs trouvées dans la salle d'évolution sont plus élevés que dans le reste du bâtiment. Hors, depuis la rentée 2006, deux stations relais comprenant 4 système GSM et 3 système UMTS ont été installés dans le clocher de Dardilly le bas. Depuis aucune action de la mairie n'as été effectué.....Le 27 octobre 2007, j'informe, par courrier, Mr Viremouneix de l'inquiétude des Dardillois (70 signatures recueillis pour la pétition).Le 10 décembre 2007 la mairie me répond qu'aucun nouveau développement d'antennes n'est accepté sur la commune. Et qu'en attendant de voir adopter des seuils d'expositions sans impactes sur la santé humaine Mr Viremouneix conseille de sensibiliser les utilisateurs de téléphone portable aux risques d'une utilisation abusive mais rien pour les riverains d'antennes relais.

Le 06 février 2008 après un mail, du 05 février 2008, à l'adjoint à l'environnement lui signalant que rien n'a été fait depuis la réunion du 27 février 2007, la mairie appelle enfin l'école St Joseph, on dirait que les élections municipales ne sont pas loin......  Je rappelle ce qu'a déclarer madame le maire dans le progrès du 08/04/07:"Quand on est interpellé par des Dardillois, sur n'importe quel sujet, ce n'est pas anodin. On reçoit toujours les gens qui nous sollicitent, et rapidement. Leurs problèmes ne nous passent pas au dessus de la tête."..........

Un an pour prendre contact avec l'école St joseph, après la réunion du 27 Février 2007, chacun jugera. On ne doit pas attendre lorsqu'il s'agit de la santé de nos enfants.

Une campagne de mesures des champs électromagnétiques, à la demande de D.E.A. (Dardilly Environnement et Avenir) en octobre 2007, a débuté  mi Février 2008. La maison de la petite enfance et l'école St joseph ont été les premiers établissements concernés. Comme il fallait s'y attendre les mesures sont en dessous des seuils, (de plus elles ont été effectué pendant les vacances scolaires, période où l'on peut supposé que le trafic est plus faible...), malgré cela on peut noter un niveau d'exposition important pour la maison de retraite de la Bretonnière, voici les résultats;

Maison de retraite de la bretonnière, 6 rue de la poste : 1,6187V/m

      Chemin des écoliers : 0,4677V/m

       18 Rte d'Ecully : 0,3879V/m

       Chemin de Parsonge : 0,1943 V/m

Suite à la conférence du 13 mai 2008, 2 questions ont été posées à la mairie par voie de mail et lors du conseil municipal du 16 mai 2008:

Demande 1:
Le bail pour l'antenne Orange de l' église de StJean marie Vianney se renouvelle en Décembre 2008.Dans le but de rassurer et protéger les riverains d'antennes relais, les riverains de l'église demandent le non renouvellement du bail ou des baux et qu'il soit étudier avec l'opérateur un nouvel emplacement pour que les antennes soit moins proche des habitations. Car celui qui téléphone est libre de se polluer occasionnellement, mais celui qui habite à coté d'un émetteur n'a pas le choix et il subit les nuisances en permanence.
 
Demande 2:
Enfin toujours dans un souci de rassurer les riverains d'antennes, je pense qu'il serait souhaitable d'organiser des mesures de champs électromagnétiques à intervalle régulier, peut-être deux par an et dans les mêmes lieux, (hors vacances scolaires) autour des antennes afin d'établir une cartographie précise du rayonnement électromagnétique et contrôler que la pollution électromagnétique n'évolue pas.

La réponse est arrivée le 07 octobre 2008 soit 5 mois plus tard !!!

Madame le maire nous dit que la commune prend très au sérieux le sujet et qu'actuellement compte tenu des mesures effectués il n'y a aucun danger et qu'aucune nouvelle implantation d'antennes relais ne sera autorisée sur les sites communaux pour toute la durée de la mandature.(Réponse mairie)

Mais hélas la mairie a oublié ses promesses, puisque le 28 mai 2010 une nouvelle antennes relais UMTS (n°662011) a été  implanté dans le clocher de Dardilly le bas.........

Mais j'insiste:

Quelle mesure sérieuse engagez-vous pour protéger les enfants de l'école St Joseph sachant que suite à l'installation des nouvelles antennes en 2006 les enfants, selon une maîtresse, ont beaucoup de difficultés à se concentrer et à se relaxer (symptômes reconnues comme le syndrome des micro-ondes), que des riverains se plaignent d'acouphènes, de maux de tête, d'insomnie, de malaise inexpliqué.... 

En attendant le conseil municipal par délibération du 22 janvier 2009 a décider de mettre en place un comité Consultatif intitulé: "Santé et ondes électromagnétiques". La première réunion a eue lieu le 30 juin 2009 (Compte rendu).

Comme on peut le lire dans le compte rendu et comme le souligne Mr Thierry MARTIN dans son mail, une nouvelle réunion aura lieu avant la fin de l'année 2009............On attend toujours........nous sommes en 2011.

En attendant les études progressent, début juin 2011,  L'OMS à classé le rayonnement des ondes électromagnétiques émis par les téléphones portables comme étant cancérigènes.....rappelons que nous sommes à l'aube de l'usage des téléphones portables et il aura fallut plusieurs années pour que les scientifiques se mettent d'accord sur les conclusions à données à ses premières études. Ainsi le rayonnement électromagnétique de faible puissance d'un usage dit intensif ('environ 30 minutes par jour) est dangereux qu'en est il des rayonnements permanent des antennes relais ?

Devons nous considérer que leur rayonnement 24h sur 24h est sans danger ?

Devrons nous attendre encore 10 ans pour s'en apercevoir ?

Le Dr Jonathan Samet de l’Université de Californie du Sud, qui présidait le groupe de travail a déclaré en synthèse : "les preuves scientifiques qui continuent à s’accumuler sont suffisamment solides pour déterminer une conclusion et la classification 2B, ce qui signifie que l’exposition aux champs électromagnétiques (ndlr : artificiels micro-ondes) des radiofréquences peuvent-être cancérigènes chez l’homme"

 

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 Téléchargez l'affiche pour  protéger les enfants...

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REFERENCES: 324 publications par ordre chronologique.

   

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Photos des antennes

 

Clarins lance le premier spray anti rayonnement non-ionisant....

Le remède "miracle" contre les ondes électromagnétiques

 

   

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Un livre de synthèse et de référence, accessible gratuitement en ligne

 

POUR

RIRE

Groland et le portable

 

L'amiante:

chronique d'un crime social. Un dossier bien similaire...

 

 

 

 

 

   

18 (+1 depuis mai 2010) ANTENNES RELAIS A DARDILLY

Une nouvelle antenne UMTS porte de Lyon, depuis avril 2007, la résidence hôtelière (face ancienne gendarmerie) passe de 5 à 6 antennes.

Vous Trouverez sur ce site des informations ainsi que des liens vous permettant de vous informez, en tant que riverains à Dardilly, sur les trois antennes relais de téléphonie mobile installées dans le clocher de l'église du bas.

Trois + (Une depuis le mai 2010) antennes sont placées dans le clocher ; une antenne SFR est en fonctionnement depuis 1997, l'installation a été modifiée en octobre 2006, (quelles types de modifications, cela n'est pas précisée) le contrat date de 1998, il a été remplacé en 2005, la durée du bail est de 9 ans. Les deux autres antennes ORANGE sont autorisées à émettre depuis juin 2006, le contrat date de 2005, la durée du bail est de 9 ans renouvelable par période de 3 années. Au total sous le clocher, il y a deux antennes GSM 900MHZ/1800MHZ et une antenne UMTS 1910MHZ/2169MHZ. Une nouvelle antenne SFR UMTS 1915MHZ/2125MHZ est en fonction depuis mai 2010.

Donc ces quatres antennes relais sont émettrices de Micro-ondes pulsées, le même type de micro-ondes qui servent à réchauffer votre café le matin, ce sont des U.H.F. (entre 900 MHZ et 2100 MHZ pour la téléphonie mobile et 2500 MHZ pour le micro-ondes). Pulsée veut dire qu’elles génèrent des E.L.F. (50 HZ), du même type que génèrent les lignes à Haute tension, ces E.L.F. ont été déclarées Cancérigènes en 1998 par l’O.M.S.

D'autres antennes sont placées à Dardilly; Chemin du Parsonge (SFR)depuis le 09/02, dans le clocher de Dardilly le haut depuis le 04/06, chemin du fort depuis le 09/03, à proximité du fort du paillet depuis le 02/01, avenue de la porte de Lyon depuis le 01/99. (source ANFR) Pour plus de détails consulter le site CARTORADIO.

Ces antennes relais pourraient être à long terme la cause de troubles sur la santé.

Les troubles les plus souvent décrit par les riverains sont ; irritabilité, tendance dépressive, perte de mémoire, difficultés de concentration, vertiges, maux de tête, perturbations du sommeil, problèmes cutanés...

L'école St Joseph, l'école des Noyeraies et la maison de retraite "La Bretonnière" sont des lieux sensibles au titre de la circulaire interministérielle du 16 octobre 2001 qui, je cite, "préconise un périmètre de sécurité de 100 mètres autour des sites en plein air où des enfants ou des patients, supposés plus sensibles, pourraient passer plusieurs heures par jour".

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Les Députés du Rhône: Anne Marie Comparini, Georges Fenech, Christian Philip

soutiennent la proposition de loi n°2491.

Pour demander à la mairie d'appliquer le principe de précaution concernant l'implantation d'antennes relais.

TELECHARGEZ LA PÉTITION PAPIER

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Parce que la téléphonie mobile se développe à vitesse grand V et que les études scientifiques ne peuvent pas affirmer avec certitudes que les ondes qu'elle propage ne sont pas nocives pour l'être humain, bien au contraire.

Quelques conseils pour bien utiliser son portable

--------------------------------------------------------------------------------------------------------Concernant l'installation d'antennes relais sur le toit d'un immeuble, il est nécessaire d'obtenir l'unanimité des copropriétaires pour l'installation d'antennes relais sur le toit suite à l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Paris le 7 avril 2005

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LES NORMES

En France, les normes actuelles, reposent sur le décret du 3 Mai 2002. Ces valeurs reprennent celles que l’ICNIRP avait établies en ne considérant que les effets thermiques à partir d’expérimentation animales datant des années 1980-1990. La valeur la plus basse ayant montré un effet ils appliquent un facteur 10 pour les expositions occasionnelles (travailleurs) et 50 pour les expositions résidentielles (le grand public). Les valeurs de l'ICNIRP protègent uniquement contre les effets de chauffage des champs électromagnétiques (CEM). Elles ont été reprises dans la recommandation du Conseil de l'Union Européenne du 12 juillet 1999 et dans le rapport Zmirou. Elles sont de 900 µW/cm² soit 58 V/m (1800 MHz) ou de 450 µW/cm² soit 41 V/m (900 MHz) et pour une exposition de six minutes. Elles s'appliquent très mal à l'utilisateur de portable "bavard" et aux riverains d'antennes relais. (Extrait du  Rapport du CSIF-CEM sur les antennes relais de la téléphonie mobile )

Pourtant l'étude INTERPHONE placée sous l’égide de l’OMS, qui a été lancée en 1999 dans 13 pays, rapporte dans leurs premiers résultats que: « A ce jour, 9 articles ont été publiés sur l’exposition aux téléphones mobiles et la survenue de tumeurs cérébrales .» Ainsi: « Pour une utilisation à long terme (plus de 10 ans), certaines études indiquent une augmentation significative pour des tumeurs bénignes (les neurinomes de l’acoustique) et une tendance à l’augmentation du risque, parfois significative, du côté ipsilatéral [du même coté d’utilisation] pour des tumeurs malignes (les gliomes)».

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Le 10 mai 2005 Denis ZMIROU, Directeur scientifique de l'AFSSE démissione et déclare:

 « Tous les pays avancés ont mis en place des dispositifs concourant à l'impartialité de l'expertise. L'externalisation des instances d'expertise par rapport aux centres de décision et leur dotation en moyens appropriés sont des conditions importantes.

L'instauration de règles sur la traçabilité et la transparence des procédures d'expertise vise à permettre à toute partie intéressée de vérifier leur caractère non biaisé. Enfin, la prise en compte de l'ensemble des points de vue scientifiques sur le sujet traité dans une perspective multidisciplinaire et l'organisation du débat entre experts qualifiés ne partageant pas la même interprétation des faits, si c'est le cas, est une condition essentielle.

Ces principes n'ont malheureusement pas été scrupuleusement respectés par la direction de l'Afsse. En témoigne l'extrême frilosité de l'expression publique de l'Agence, peu soucieuse de s'exposer à l'interpellation extérieure.»

Le 14 octobre 2005 on peut lire dans le parisien la déclaration de Mr Guy PAILLOTIN, président du conseil d'administration de l'AFSSE:

« Je vous admire d'avoir encore de l'espoir en l'AFSSE, pour ma part mon propos est teinté de désillusion, c'est effectivement un lieu de pouvoir et, comme tout lieu de pouvoir, il est creux (...) j'ai indiqué à la direction générale de l'AFSSE que nos expertises ne tenaient pas devant devant une expertise juridique. »

Alors quelle crédibilité accordée aux différents rapports remis par l’A.F.S.S.E. depuis sa création ?

Au vu de ces informations et au titre du principe de précaution, il faut demander à la commune d’appliquer l’article L110-1 du Code de l’environnement :

 EXTRAIT :1º Le principe de précaution, selon lequel l'absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l'environnement à un coût économiquement acceptable ;

D’autres communes ayant soins de la santé de ces administrés y ont eu recours ;

- Jugement du 20 Avril 2004 du Tribunal Administratif de Marseille concernant la commune du Pertuis, Vaucluse.

- Jugement du 8 juin 2004 de la Cour d’Appel d’Aix en Provence concernant la commune de La Roquette Sur Siagne, Alpes-Maritimes.

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Une proposition de loi a été déposé en juillet 2005, par huit députés (toutes tendances confondues ; communistes, socialistes, UMP et UDF), relative à la réduction des risques pour la santé publique des installations et des appareils de téléphonie mobile. Le député maire Michèle Tabarot, nouvelle signataire du projet de loi, demande l'inscription à l'ordre du jour avant la fin de l'actuelle législature de la proposition de loi 2491.

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Les arguments scientifiques du Docteur ès sciences Roger SANTINI préconise de ne pas implanter à moins de 300 mètres une antennes relais des lieux habités et de ne pas exposer les riverains d'antennes à une densité de puissance micro-ondes pulsées supérieure à 0,61 V/m.

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En Belgique le 30 janvier 2007, à la Commission Environnement du Parlement Régional Bruxellois les débats se sont clôturés par un vote UNANIME qui baisse d'un coup les seuils d'irradiations en vigueurs dans tout le pays de presque 700 % sur le territoire Bruxellois. Le seuil passe ainsi de 20.6 V/m à 3 V/m. Voir APPEL de bruxelles.

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Une étude officielle du gouvernement hollandais de septembre 2003  réalisée sur des volontaires met en évidence après 45 minutes d'exposition à des radiofréquences de type antennes relais GSM 900Mhz et UMTS 2100Mhz des effets sur la mémorisation, l'attention visuelle le sentiment de bien être...

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En décembre 2004 le professeur ADLKOFER coordinateur du programme Reflex de l’Union Européenne a présenté les résultats du rapport ; les champs électromagnétiques générés par les téléphones portables provoquent des ruptures d’ADN et augmentent les aberrations chromosomiques dans certaines conditions d’énergie et de durée d’exposition.

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L'ETUDE COMOBIO démontre que l'exposition de la tête des rats à un signal de type GSM 900 MHz à des niveaux  de SAR (débit d'absorption spécifique) de 2 W/kg moyennés sur l'ensemble du cerveau peut induire une perméabilisation des vaisseaux sanguins intra-crâniens, aussi bien dans la méninge que dans le cerveau.  Ceci peut induire des modifications dans les cellules vasculaires elles-mêmes (muscle lisse et tissu adventiciel). Pour l'exposition des rats à des niveaux de SAR cérébral de 0,5 W/kg, l'influence des ondes se réduit considérablement dans le cerveau mais demeure importante dans la dure-mère. Bien qu'une partie de ces résultats soient encore préliminaires quant à leur analyse, ils suggèrent dans leur ensemble que les champs électromagnétiques de type  GSM 900 MHz pourraient agir sur l'endothélium vasculaire, pourvu ou non de « jonctions serrées » (BHE), et engendrer ainsi un processus inflammatoire localisé, en particulier dans la dure-mère. Cette action des ondes GSM sur la dure-mère pourrait être en relation avec le développement de crises de migraine chez des personnes prédisposées.

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Interrogez vous sur les précautions d'usage du téléphone mobile que les opérateurs vous proposent sur leurs sites. Si il n'y avait aucun danger, y aurait-il de telles préconisations ? Si c'est par simple principe de précaution, pourquoi ne pas appliquer ce principe aux antennes relais de téléphonie mobile(emplacements, puissances..)?

Site ORANGE :

"Eloigner le téléphone mobile de certaines zones sensibles telles que le ventre chez les femmes enceintes ou le bas-ventre chez les adolescents, plus particulièrement lors d’une communication."

Site BOUYGUESTELECOM :

"J'évite de porter mon téléphone près des zones sensibles de mon corps(mon ventre si je suis enceinte mes poches de pantalon si je suis adolescents.)"

Site SFR :

"En particulier, il est recommandé d'utiliser son téléphone mobile dans de bonnes conditions de réception et avec un kit piéton"

Pour connaître votre niveau d'exposition aux champs électromagnétiques à votre domicile, il suffit d'en faire la demande à la mairie. Les mesures effectuées sont à la charge des opérateurs, conformément à la charte de bonne conduite signée entre les opérateurs et l'association des maires de France, un technicien viendra à votre domicile pour faire les relevés nécessaire.

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Santé - 14 10 2005
Enquête Igas sur l'Agence de sécurité sanitaire et d'environnement

 

ÇA CHAUFFE à l'Afsse, Agence française de sécurité sanitaire et d'environnement, en charge des dossiers chauds sur les risques des téléphones mobiles, des antennes, des risques chimiques, etc. Selon nos informations, le ministère de la Santé a pris la décision de lancer une enquête conjointe Igas (inspection générale des affaires sociales) et IGE (inspection générale de l'environnement) sur le « bon respect des pratiques scientifiques » de l'Afsse.
Une petite bombe, l'Igas ayant pour mission de mettre son nez là où il existe des soupçons de dysfonctionnements sérieux. La décision a été prise à la suite des accusations portées par le propre patron de l'Afsse lors d'un colloque au Sénat lundi. L'enjeu est important, l'Afsse émet des avis ayant des répercussions sur la vie quotidienne, à commencer par les risques, réels ou hypothétiques, sur les portables.

Assistance médusée.

Lundi dans la matinée, dans la salle Clemenceau du Sénat, l'association Orée organise un colloque sur l'indépendance des experts devant 400 chargés d'environnement de grandes entreprises mais aussi des responsables d'association. Selon les témoins sur place, Stephen Kerckhove, délégué général de l'association Agir pour l'environnement, a interrogé Guy Paillotin, président de l'Afsse, sur le manque d'indépendance des experts scientifiques. Au lieu de s'en tenir à la traditionnelle langue de bois, Guy Paillotin lance : « Je vous admire d'avoir encore de l'espoir en l'Afsse, pour ma part mon propos est teinté de désillusion, c'est effectivement un lieu de pouvoir et, comme tout lieu de pouvoir, il est creux (...) j'ai indiqué à la direction générale de l'Afsse que nos expertises ne tenaient pas devant devant une expertise juridique. » Devant l'assistance médusée, il cite un rapport de 2003 innocentant les mobiles et les antennes-relais et dont certains des scientifiques étaient en prise d'intérêt avec des opérateurs de téléphonie :
« L'expertise de l'Afsse sur la téléphonie mobile n'a jamais suivi de près ou de loin les règles que l'Afsse s'est fixées elle-même », et d'ajouter : « C'est une expertise que je considère comme n'existant pas... »

Une agence dans le collimateur.

Même la juge d'instruction Marie-Odile Bertella-Geffroy, responsable du pôle de santé publique, assise à ses côtés, n'en croit pas ses oreilles quand Guy Paillotin précise que « l'expertise ressemblera de plus en plus à de la téléréalité ». L'affaire aurait pu se tasser si les débats n'avaient été enregistrés et diffusés par Agir pour l'environnement, ravie de tirer sur l'Afsse. L'agence a publié hier un communiqué de Guy Paillotin revenant sur ses déclarations : « Les propos reconstitués que l'on me prête et qui ne reflètent pas ma pensée ni mes préoccupations les plus profondes (...) les qualités scientifiques du rapport et de ses experts ne sont pas ici remises en cause. » Interrogée par notre journal, Mme Michèle Froment-Vedrine, directrice de l'agence, a répondu : « Je suis sidérée par ces déclarations, si elles viennent effectivement du président, de toute façon il était en fin de mandat et devait quitter son poste. »
C'est un nouveau coup dur pour cette agence au budget ridicule, 20 millions d'euros et 84 salariés, qui avait déjà vu son directeur scientifique, le très réputé Pr Denis Zmirou, claquer la porte avec fracas en milieu d'année.

Eric Giacometti

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Pourquoi j'ai démissionné de l'Afsse, par Denis Zmirou-Navier

LE MONDE | 09.06.05 | 13h42  •  Mis à jour le 09.06.05 | 13h42


 

J'ai démissionné de la direction scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse). Mon départ résulte de désaccords profonds et anciens avec sa directrice générale, portant sur l'orientation et la gestion de l'Agence.

La fertilité de l'homme, qui se dégrade dans de nombreux pays développés, la fréquence de certains cancers, qui augmente depuis vingt ans en France, sont-elles influencées par les agents chimiques ou physiques libérés en quantité par l'homme dans ses milieux de vie ? Après les crises des années 1980-1990, qui ont mis à nu l'incurie de notre système de sécurité sanitaire, c'est pour éclairer l'action publique face à de telles questions qu'a été créée l'Afsse, la "petite dernière" des agences de sécurité sanitaire.

Fruit d'un long accouchement, elle vit depuis dans la douleur.

Pourquoi ? Le champ de la santé publique environnementale, extraordinairement complexe, nécessite la mobilisation de savoirs très variés, relevant de la chimie, la physique et la microbiologie, l'écotoxicologie et la toxicologie, l'épidémiologie et les biostatistiques, les nombreuses spécialités cliniques médicales, les sciences humaines et sociales, etc. Il faut traquer les sources (souvent conjointes) des expositions de l'homme à des agents dangereux dans les eaux, les airs, les sols, les aliments.

Pour expertiser ces milieux, la France peut s'appuyer sur de nombreux instituts scientifiques et techniques. Elle dispose d'équipes de recherche de niveau international. Mais le faible nombre, la modeste taille de ces équipes, leur morcellement disciplinaire et le retard accumulé dans la structuration de ce champ de recherche dans notre pays ont été relevés (rapport d'orientation du plan national santé-environnement en 2004).

Dans ce contexte, l'Afsse a pour mission d'organiser l'expertise, de rassembler et de structurer les connaissances, en vue d'apporter au gouvernement et aux parties prenantes une analyse impartiale sur des sujets comportant des incertitudes, afin qu'ils puissent prendre les décisions adaptées.

Pour répondre à ce défi, le législateur a forgé un concept original : celui d'une agence d'expertise "tête de réseau", n'absorbant pas les établissements et laboratoires scientifiques et techniques spécialisés œuvrant dans son domaine (comme c'est le cas avec l'Afssaps pour les médicaments ou, l'Afssa pour l'alimentation), mais à qui est confiée la charge d'intégrer et de mettre en cohérence leurs activités.

Le décret du 1er mars 2002 désignait quize établissements censés négocier avec l'Agence "la mise à la disposition de [leurs] compétences et moyens d'action" . Cette idée, solution de compromis, était et reste pertinente. Mais elle exige, pour réussir, des conditions particulières.

Ont-elles été remplies ?

Deux administrations exercent une "tutelle administrative" sur l'Afsse : la direction générale de la santé et celle des études économiques et de l'évaluation environnementale du ministère de l'écologie (jusqu'à une date récente). La loi créant l'Afsse disposait qu'un décret devait "fixer les modalités selon lesquelles l'Agence coordonne et organise les missions d'évaluation conduites par les autres organismes intervenant dans son champ de compétence" .

Ce décret n'est jamais sorti, faisant reposer sur la seule autorité et capacité de conviction de la direction de l'Afsse et sur la bonne volonté de ses interlocuteurs la mise en œuvre du principe général de "concours permanent" que les établissements publics devaient apporter à l'Agence.

La bonne volonté a souvent été réelle, mais l'irruption de l'Afsse conduisait nécessairement à des recompositions de territoires, donc à des tensions que seul un arbitrage supérieur pouvait réduire. Cela n'a pas été fait. On peut comprendre dans une certaine mesure la retenue de la direction générale de la santé, continuellement pressée par le besoin d'une réponse en urgence et donc tentée de s'appuyer sur l'acquis au détriment de l'accompagnement du changement. Cette attitude lui a été fortement reprochée dans le rapport des inspections générales (affaires sociales, environnement, agriculture et finances) de l'été 2004, pour "insuffisance de pilotage stratégique" .

Mais l'effort de l'Etat est chichement compté. Le diagnostic qu'ont porté les auteurs du rapport d'orientation du plan national santé-environnement en 2004 est sévère : la France a accumulé des retards par rapport à ses voisins européens et à l'Amérique du Nord en matière de ressources mobilisées pour comprendre, conseiller et gérer les risques liés à l'environnement.

Malgré cela, les moyens en personnels alloués à l'Afsse sont faibles. Avec une soixantaine d'agents scientifiques et administratifs, la capacité d'expertise reste très réduite au regard des standards européens. Au-delà, c'est dans la structure précaire des emplois que réside la fragilité de l'agence : seuls 38 postes (dont une moitié de scientifiques) sont à durée indéterminée, les autres sont offerts sur des durées brèves (dix mois à trois ans au maximum).

Comment une Agence dont la mission est de construire l'ingénierie du système de sécurité sanitaire environnemental peut-elle faire reposer cette responsabilité grave sur des scientifiques en emploi précaire ? Imagine-t-on les scientifiques les plus expérimentés accepter de tels postes ? Aucun emploi stable n'a été créé en 2005. En compensation, un volume appréciable de "crédits d'intervention" a été accordé pour permettre à l'Agence de mobiliser son réseau. Cela renvoie à la question des relations avec ses partenaires et les experts.

Dans ce contexte, la stratégie hésitante de la direction de l'Agence aggrave la situation. Les "orientations stratégiques", adoptées fin 2004 avec grand retard, font reposer l'activité de l'Afsse sur un trépied : ses comités d'experts spécialisés, instances scientifiques extérieures et indépendantes, son réseau d'établissements partenaires et son équipe scientifique interne. En pratique, le discours de la direction de l'Agence et la gestion au quotidien des relations avec les partenaires et experts penchent vers une vision beaucoup plus restrictive du rôle de l'Agence, "qui ne fait rien par elle-même, mais coordonne et fait faire" .

L'expérience montre qu'une telle lecture administrative des relations avec les partenaires est inadaptée. Elle met en cause la légitimité et l'utilité même de l'AFSSE. Car sa mission ne peut se limiter au rassemblement de bouts de connaissances, mais se fonde sur sa capacité à mobiliser et à donner sens et vision d'ensemble aux contributions du"réseau". Dans ces conditions, le chacun pour soi l'emporte sur la mission publique.

Une agence d'expertise vit par la qualité de ses relations avec la communauté scientifique, de la disponibilité des chercheurs pour consacrer du temps à cette activité qui n'est pas ­ grave déficience dans notre pays ­ valorisée par les instances académiques. Un instrument important est l'animation, par l'AFSSE, de programmes de recherche, qui ont permis de financer, depuis 2002, plus de 80 projets. Mais, au-delà des crédits de soutien, la qualité de ces relations est aussi conditionnée par la considération pour le service rendu dans l'activité d'expertise.

Alors que la faible taille de l'Agence devrait être compensée par une forte réactivité et une grande souplesse dans la gestion des groupes d'experts et de travail, elle souffre d'une hypertrophie bureaucratique qui décourage son personnel et la bonne volonté de nombreux experts. La fonction première de ces agences est pourtant de faire évoluer le système devenu obsolète de la gestion directe de l'expertise par l'administration, dans lequel des scientifiques bénévoles et surchargés assurent eux-mêmes la recherche et la synthèse des informations en réponse aux questions de l'administration.

Ce système ne peut aujourd'hui répondre au volume et à la complexité croissante des sujets à traiter ni préparer les administrations à porter les analyses et propositions françaises devant les instances européennes, où les acteurs politiques et économiques intéressés disposent d'une expertise documentée et argumentée.

Le champ de l'environnement et de la santé est, par nature, propice aux jeux d'influence pour la défense d'intérêts variés. Les sujets traités ont souvent des implications socio-économiques importantes. Tous les pays avancés ont mis en place des dispositifs concourant à l'impartialité de l'expertise. L'externalisation des instances d'expertise par rapport aux centres de décision et leur dotation en moyens appropriés sont des conditions importantes.

L'instauration de règles sur la traçabilité et la transparence des procédures d'expertise vise à permettre à toute partie intéressée de vérifier leur caractère non biaisé. Enfin, la prise en compte de l'ensemble des points de vue scientifiques sur le sujet traité dans une perspective multidisciplinaire et l'organisation du débat entre experts qualifiés ne partageant pas la même interprétation des faits, si c'est le cas, est une condition essentielle. Dans tous les cas, la direction de l'agence d'expertise doit s'interdire de s'ingérer dans la production scientifique en suggérant telle interprétation ou présentation des faits. Elle doit s'obliger à exposer le résultat de ce travail difficile dans les meilleurs délais, après pleine validation par les experts, en l'accompagnant des recommandations qu'elle juge nécessaire de formuler.

Ces principes n'ont malheureusement pas été scrupuleusement respectés par la direction de l'Afsse. En témoigne l'extrême frilosité de l'expression publique de l'Agence, peu soucieuse de s'exposer à l'interpellation extérieure.

Nous avons profondément modifié nos milieux de vie au cours du siècle écoulé. Nous payons et nos enfants paieront demain le prix de nos aveuglements. La construction d'une capacité d'expertise publique indépendante faisant autorité dans notre pays et au plan européen dans le champ de la sécurité sanitaire engage l'ensemble de l'Etat. Celui-ci n'a pas su ou voulu prendre toute la mesure de sa responsabilité.

Pourtant, le travail accompli en plus de deux ans par l'Agence est important. Le dévouement de ses agents, d'une rare compétence, est son plus précieux capital. Mais leur souffrance morale est grande. Ils sont gravement affectés par les hésitations stratégiques de sa direction et par ses erreurs managériales. Les "exils silencieux" en cours altéreront bientôt gravement sa capacité d'intervention.

Ma démission est un appel pressant pour que soient analysées les causes des imperfections sérieuses soulignées ici et pour qu'il y soit rapidement porté remède. Il serait hautement préjudiciable, alors que les missions de l'Afsse sont sur le point de s'étendre au domaine ô combien sensible et controversé des risques professionnels, que ces insuffisances compromettent l'exercice de ces missions au service de la santé de nos concitoyens.

 

Denis Zmirou-Navier est professeur de santé publique à la faculté de médecine de Nancy et chercheur à l'Inserm. Il a été directeur scientifique de l'AFSSE jusqu'au 19 mai.

par Denis Zmirou-Navier

 

 

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Document vu dans une revue de beauté et de mode.....Février 2007

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